Jean-Claude Bourret
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Claude Bourret
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
JORFTEXT000000808649
(source JORF)
habilitation
11 Juin 2005
11/06/2005
De:
Jean-Claude Bourret
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
JORFTEXT000000628919
(source JORF)
habilitation
25 Mars 2005
25/03/2005
De:
Jean-Claude Bourret
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
JORFTEXT000000627288
(source JORF)
habilitation
11 Novembre 2004
11/11/2004
De:
Jean-Claude Bourret
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
JORFTEXT000000799458
(source JORF)
habilitation
03 Avril 2004
03/04/2004
De:
Jean-Claude Bourret
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
31 octobre 2003 portant délégation de signature
JORFTEXT000000610394
(source JORF)
habilitation
29 Novembre 2003
29/11/2003
De:
Bourret (Jean-Claude)
lieutenant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade
=
"
Chevalier
"
armee_grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000794953
(source JORF)
nomination
07 Novembre 2003
07/11/2003
De:
Jean-Claude Bourret
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
3 octobre 2003 portant délégation de signature
JORFTEXT000000795100
(source JORF)
habilitation
23 Octobre 2003
23/10/2003
De:
Jean-Claude Bourret
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
17 avril 2003 portant délégation de signature
JORFTEXT000000421175
(source JORF)
habilitation
25 Avril 2003
25/04/2003
De:
Jean-Claude Bourret
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
27 décembre 2002 portant délégation de signature
JORFTEXT000000777559
(source JORF)
habilitation
10 Janvier 2003
10/01/2003
De:
Jean-Claude Bourret
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
31 octobre 2002 portant délégation de signature
JORFTEXT000000775201
(source JORF)
habilitation
08 Novembre 2002
08/11/2002
De:
Jean-Claude Bourret
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
18 juin 2002 portant délégation de signature
JORFTEXT000000778669
(source JORF)
habilitation
21 Juin 2002
21/06/2002
De:
Jean-Claude Bourret
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
22 mai 2002 portant délégation de signature
JORFTEXT000000409590
(source JORF)
habilitation
24 Mai 2002
24/05/2002
De:
Jean-Claude Bourret
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
4 avril 2002 portant délégation de signature
JORFTEXT000000772439
(source JORF)
habilitation
12 Avril 2002
12/04/2002
De:
Jean-Claude Bourret
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
9 octobre 2001 portant délégation de signature
JORFTEXT000000591978
(source JORF)
habilitation
09 Novembre 2001
09/11/2001
De:
Jean-Claude Bourret
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
25 mai 2001 portant délégation de signature
JORFTEXT000000405419
(source JORF)
habilitation
26 Mai 2001
26/05/2001
De:
Jean-Claude Bourret
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
4 septembre 2000 portant délégation de signature
JORFTEXT000000584328
(source JORF)
habilitation
05 Septembre 2000
05/09/2000
De:
Jean-Claude Bourret
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
3 mars 2000 portant délégation de signature
JORFTEXT000000398875
(source JORF)
habilitation
09 Mars 2000
09/03/2000
De:
Jean-Claude Bourret
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
17 novembre 1999 portant délégation de signature
JORFTEXT000000762351
(source JORF)
habilitation
19 Novembre 1999
19/11/1999
De:
Jean-Claude Bourret
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
17 septembre 1999 portant délégation de signature
JORFTEXT000000396196
(source JORF)
habilitation
23 Septembre 1999
23/09/1999
De:
Bourret (Jean-Claude, Henri)
rédacteur en chef d'un mensuel; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Chevalier du
12 juillet 1984
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle
=
"
29
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000164220
(source JORF)
nomination
03 Avril 1994
03/04/1994
De:
Bourret (Jean-Claude)
capitaine d'artillerie, en position de service détaché à l'administration centrale du ministère de l'intérieur depuis le
1er août 1989
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
corps
=
"
Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
"
JORFTEXT000000354909
(source JORF)
intégration
10 Juillet 1991
10/07/1991
