Jean-Claude Bourret

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(pub gratuite)

De: Jean-Claude Bourret
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
JORFTEXT000000808649(source JORF)
habilitation
11 Juin 200511/06/2005
De: Jean-Claude Bourret
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
JORFTEXT000000628919(source JORF)
habilitation
25 Mars 200525/03/2005
De: Jean-Claude Bourret
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
JORFTEXT000000627288(source JORF)
habilitation
11 Novembre 200411/11/2004
De: Jean-Claude Bourret
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
JORFTEXT000000799458(source JORF)
habilitation
03 Avril 200403/04/2004
De: Jean-Claude Bourret
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
31 octobre 2003 portant délégation de signature
JORFTEXT000000610394(source JORF)
habilitation
29 Novembre 200329/11/2003
De: Bourret (Jean-Claude)
lieutenant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000794953(source JORF)
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Jean-Claude Bourret
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
3 octobre 2003 portant délégation de signature
JORFTEXT000000795100(source JORF)
habilitation
23 Octobre 200323/10/2003
De: Jean-Claude Bourret
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
17 avril 2003 portant délégation de signature
JORFTEXT000000421175(source JORF)
habilitation
25 Avril 200325/04/2003
De: Jean-Claude Bourret
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
27 décembre 2002 portant délégation de signature
JORFTEXT000000777559(source JORF)
habilitation
10 Janvier 200310/01/2003
De: Jean-Claude Bourret
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
31 octobre 2002 portant délégation de signature
JORFTEXT000000775201(source JORF)
habilitation
08 Novembre 200208/11/2002
De: Jean-Claude Bourret
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
18 juin 2002 portant délégation de signature
JORFTEXT000000778669(source JORF)
habilitation
21 Juin 200221/06/2002
De: Jean-Claude Bourret
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
22 mai 2002 portant délégation de signature
JORFTEXT000000409590(source JORF)
habilitation
24 Mai 200224/05/2002
De: Jean-Claude Bourret
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
4 avril 2002 portant délégation de signature
JORFTEXT000000772439(source JORF)
habilitation
12 Avril 200212/04/2002
De: Jean-Claude Bourret
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
9 octobre 2001 portant délégation de signature
JORFTEXT000000591978(source JORF)
habilitation
09 Novembre 200109/11/2001
De: Jean-Claude Bourret
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
25 mai 2001 portant délégation de signature
JORFTEXT000000405419(source JORF)
habilitation
26 Mai 200126/05/2001
De: Jean-Claude Bourret
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
4 septembre 2000 portant délégation de signature
JORFTEXT000000584328(source JORF)
habilitation
05 Septembre 200005/09/2000
De: Jean-Claude Bourret
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
3 mars 2000 portant délégation de signature
JORFTEXT000000398875(source JORF)
habilitation
09 Mars 200009/03/2000
De: Jean-Claude Bourret
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
17 novembre 1999 portant délégation de signature
JORFTEXT000000762351(source JORF)
habilitation
19 Novembre 199919/11/1999
De: Jean-Claude Bourret
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
17 septembre 1999 portant délégation de signature
JORFTEXT000000396196(source JORF)
habilitation
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bourret (Jean-Claude, Henri)
rédacteur en chef d'un mensuel; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Chevalier du
12 juillet 1984
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000164220(source JORF)
nomination
03 Avril 199403/04/1994
De: Bourret (Jean-Claude)
capitaine d'artillerie, en position de service détaché à l'administration centrale du ministère de l'intérieur depuis le
1er août 1989
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000354909(source JORF)
intégration
10 Juillet 199110/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.